MOTIF PAPILLON pour impression numérique

Droits d’utilisation :

L’achat d’un motif numérique vous accorde une licence d’utilisation personnelle. Cette licence est non exclusive et totale elle ne transfère en aucun cas les droits d’auteur ou de propriété intellectuelle, qui restent la propriété exclusive de EI Leslie Ledoux - Graphy Flora.

Elle est sans limite de support, de territoire pour une durée maximale de 10 ans.

Usage autorisé  :

Usage personnel : imprimer le motif sur tous supports pour un usage personnel (projet de personnalisation/cadeau/création).

Cette licence personnelle est réservée à un usage personnel et non à des produits finis à vendre. Cela vous permet d'utiliser la conception pour les articles qui ne sont pas commerciaux, les comptes personnels de médias sociaux et toute utilisation personnelle qui n'est pas commercialement liée. Le fichier téléchargeable fourni est un fichier JPEG haute résolution.

Usages interdits  : L’utilisation du motif dans des projets à grande échelle, incluant des productions de masse ou des collaborations avec des grossistes ou grandes marques, est interdite.

Modification  : Vous ne pouvez pas modifier le motif (changer les couleurs, sa mise en page, etc.…) mais vous pouvez le redimensionner selon vos besoins, uniquement pour l’impression de vos projets de personnalisation. Cependant, même après modification, le motif reste soumis à ces conditions d’utilisation. Toute création dérivée ne peut être revendiquée comme étant votre propre création originale.

Obligations en cas de diffusion et de représentation du motif sur un produit fini. Dans le cadre de la divulgation sur les médias sociaux de vos produits finis, vous êtes dans l'obligation de mentionner la paternité du motif. Pour une utilisation à des fins éditoriales, promotionnelles ou journalistiques d’un motif (presse écrite et numérique, promotion de la marketplace, etc), l'auteur du motif doit être mentionné comme ceci : ©Leslie Ledoux ©graphyflora.fr 

Responsabilité en cas de modification, d'impression ou de non-conformité des produits finis : Choix de l’imprimeur, des matériaux et de l’assemblage. Le choix de l’imprimeur, des matériaux utilisés (tissus, encres, etc.), ainsi que de l’assemblage des produits finis relève de la responsabilité exclusive du licencié. Graphy Flora Ei Ledoux Leslie ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’éventuels défauts, non-conformités ou litiges liés aux produits finis de toutes catégories.

Résiliation et sanctions  : en cas de non-respect des présentes conditions, la licence sera résiliée immédiatement, sans remboursement. Des poursuites judiciaires pourront être engagées pour contrefaçon, usage abusif ou non autorisé du motif.

Confidentialité  : Vous vous engagez à ne pas partager, diffuser ou rendre public tout ou partie des fichiers numériques ou des techniques liées à leur exploitation.

Litiges : En cas de différend relatif à l’utilisation des motifs numériques, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant le tribunal compétent de Toulouse.